MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

2. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de la publication du site bspro-plomberie.fr est le gérant de la société BS PRO.

3. HÉBERGEMENT

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques, logos et tout autre signe distinctif présents sur ce site sont la propriété de BS PRO ou de leurs propriétaires respectifs.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, d'opposition et de portabilité des données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par courrier : BS PRO - 1B Avenue de Verdun, Sofifrance, 13340 Rognac

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. COOKIES

Le site bspro-plomberie.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic du site. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil.

Types de cookies utilisés :

• Cookies techniques : nécessaires au bon fonctionnement du site
• Cookies analytiques : permettent d'analyser la fréquentation du site (Google Analytics)

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt sur votre terminal.

7. LIENS HYPERTEXTES

Le site bspro-plomberie.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. BS PRO ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des pratiques de collecte de données de ces sites.

La création de liens hypertextes vers le site bspro-plomberie.fr est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

BS PRO s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BS PRO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, BS PRO décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

9. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.